Déposée le 14 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MERIDIONALE DE FORMULATION SOMEFOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUASOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-22 du 29 mai 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MERIDIONALE DE FORMULATION SOMEFOR domicilié(e) 137, BD DE PONT DE VIVAUX, B.P. 65, 13362 MARSEILLE CEDEX 10 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 737 869 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMEFOR - France.
La marque AQUASOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASOIE est expirée depuis le 14 avril 2008.
SOCIETE MERIDIONALE DE FORMULATION SOMEFOR a également déposé les autres marques suivantes : METAL 9 , ALPA , ALTESSE , DECOR D'ANTAN
SOCIETE MERIDIONALE DE FORMULATION SOMEFOR SA - 137, BD DE PONT DE VIVAUX, B.P. 65, 13362 MARSEILLE CEDEX 10 - France - SIREN 379737869
SOMEFOR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40
Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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